Informations de droit d’auteur pour Team Management Systems (TMS)

Les informations ci-dessous sont associées aux sites Web suivants, qui sont la propriété de Team Management Systems et sont gérés par Team Management Systems :

UTILISATION DE LA DOCUMENTATION DE TMS

Les documents de TMS sont protégés par les lois australiennes, américaines, internationales sur le droit d’auteur et sur les marques de commerce et par celles en vigueur en Australie et aux Etats-Unis. Les sociétés de TMS sont tenues par ces lois de réglementer l’utilisation de leur propriété intellectuelle. Pour cette raison, vous trouverez ci-après les moyens mis en œuvre par les sociétés de TMS pour régir l’utilisation de leurs documents.

  1. Votre entreprise peut se voir remettre, par le biais de l’accréditation, une autorisation d’utiliser en son sein les documents de TMS. TMS propose des ateliers de travail publics et en interne, ainsi que des outils de formation à distance et en ligne pour répondre à vos besoins. Pour en savoir plus sur nos produits et nos programmes, cliquez ici.
  2. Les demandes d’utilisation des documents de TMS à des fins de citation ou de réimpression d’extraits doivent être approuvées. Ces demandes sont examinées au cas par cas et doivent être adressées au bureau de TMS le plus proche.

UTILISATION DES INFORMATIONS DU SITE WEB

LOGICIELS

La copie ou la reproduction de tout logiciel, acheté ou téléchargé gratuitement, depuis ce serveur vers un autre emplacement ou un autre serveur à des fins de reproduction, de modification ou de redistribution est formellement interdite.

DOCUMENTS

Les autorisations d’utiliser les documents, tels que des articles, des études de cas, des évaluations en ligne, des communiqués de presse, des données et des forums aux questions, disponibles sur ce serveur doivent être préalablement obtenues en envoyant une demande au bureau TMS le plus proche.

QUESTIONNAIRES DE PROFIL ELECTRONIQUES

La copie ou la retransmission, intégrale ou en partie, des questionnaires de profil électroniques fournis par ce serveur, est strictement interdite.

CONCEPTION / MISE EN PAGE

La conception ou la mise en page de tous les sites détenus, gérés, contrôlés ou brevetés par TMS reste la propriété de Team Management Systems. Les éléments des sites Web de TMS sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et d’autres lois, et ils ne peuvent faire l’objet d’une copie ou d’un plagiat, dans leur intégralité ou en partie. Aucun logo, image, élément sonore ou graphique des sites Web de TMS ne peut faire l’objet d’une copie ou d’une retransmission sauf formellement autorisée par TMS.

DEMANDES SOUMISES PAR LES UTILISATEURS

Il vous est interdit d’envoyer ou de transmettre depuis ou vers le présent site Web des contenus illégaux, menaçants, diffamatoires, calomnieux, obscènes, pornographiques ou susceptibles d’enfreindre les lois en vigueur.

EXCLUSION DE RESPONSABILITES

Les informations sur ce service sont fournies « en l’état » avec toutes les irrégularités qu’elles peuvent contenir et sans garantie d’aucune sorte, ni expresse, ni implicite, y compris de qualité marchande et d’adéquation pour un usage particulier, ou découlant d’une transaction, d’une utilisation ou d’une pratique commerciale. TMS n’est ni garante, ni responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations. Toute information relative à des produits concurrents ne doit pas être utilisée ou diffusée là où la loi l’interdit.

Dans aucun cas TMS ne peut être tenue responsable de dommages accessoires ou indirects, de pertes de bénéfices ou de données, ou de dommages consécutifs, même si TMS a été prévenue de l’éventualité de tels dommages.

TMS encourage activement le partage des informations en ligne. Cependant, toute information figurant sur le forum grand public ou tout article / document publié sur notre site ne reflète pas toujours le point de vue de la société à moins que cela n’ait été clairement identifié comme étant la propriété de TMS.

AVIS SPECIFIQUE AUX LOGICIELS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB

Tous les logiciels disponibles au téléchargement sur ce serveur sont des œuvres de TMS protégées par le droit d’auteur. L’utilisation des logiciels est régie par les conditions du contrat de licence utilisateur final livré ou inclus avec le logiciel concerné.

Les logiciels disponibles au téléchargement sont uniquement destinés à être exploités par les utilisateurs finals conformément au contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution des logiciels ne se faisant pas conformément au contrat de licence est formellement interdite par la loi.

LISTE DES DROITS LIMITES

TMS n’est en aucun cas responsable de la pertinence des informations contenues dans les documents et éléments graphiques connexes publiés sur ce serveur à quelque fin que ce soit. Tous ces documents et éléments graphiques connexes sont fournis « en l’état » sans garantie d’aucune sorte. TMS et ses fournisseurs respectifs rejettent par la présente toute garantie et condition concernant ces informations, y compris toutes les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation pour un usage particulier, de titre et d’absence de contrefaçon. En aucun cas TMS ne peut être tenue responsable de dommages spéciaux, indirects ou consécutifs ou de tout dommage quel qu’il soit résultant de la perte de jouissance, de données ou de bénéfices, que ce soit dans le cadre d’une action contractuelle, de négligence ou d’une action tortueuse, émanant de ou en relation avec l’utilisation ou le rendement des données disponibles sur ce serveur.

Les documents et graphiques connexes publiés sur ce serveur peuvent présenter des erreurs techniques ou typographiques. Les informations ci-incluses font régulièrement l’objet de modifications. TMS se réserve le droit de procéder à des améliorations ou des modifications sur le ou les produits ou programmes décrits ici à tout moment.

LIENS VERS LES SITES DE TIERCES PARTIES

Ce site contient des liens vers d’autres sites. TMS n’est en aucun cas responsable du contenu et des politiques de confidentialité de ces sites Web. Ces liens sont fournis à des seules fins de commodité aux visiteurs du site et ces insertions n’impliquent nullement l’approbation de TMS pour ce site.

MARQUES DEPOSEES / DROITS D’AUTEUR

AVIS DE DROIT D’AUTEUR

Ce site Web est la propriété de Team Management Systems, © 2000-2021 Team Management Systems. Tous droits réservés.

MARQUES DEPOSEES

Un certain nombre de marques de commerce privatives sont utilisées sur ce site Web. Les indications de droit d’auteur et de marques de commerce renvoient aux lois d’Australie, des Etats-Unis et d’autres pays étrangers. En outre, TMS a obtenu que l’intégralité du contenu de ce site Web soit protégée par la loi sur le droit d’auteur. L’utilisation de ces marques de commerce et du contenu de ce site Web est interdite sans autorisation écrite de TMS. TMS a fait tout ce qui est en son pouvoir pour fournir des informations sur les marques commerciales des noms, produits et services des « autres » sociétés mentionnés sur ce service. Toutes les marques commerciales de tierces parties restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Si vous avez des questions concernant l’utilisation des marques commerciales de TMS et de ses documents protégés par le droit d’auteur, veuillez contacter le bureau TMS le plus proche de chez vous.

DECLARATION DE CONFIDENTIALITE POUR TMS

Nous utilisons votre adresse IP pour déterminer la source des problèmes de notre serveur et pour gérer notre site Web. Votre adresse IP est utilisée pour vous identifier vous et votre caddie d’achats.

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Notre site utilise des formulaires en ligne que les visiteurs peuvent remplir pour demander des informations, des produits et des services. Nous recueillons les coordonnées des visiteurs (comme leur adresse électronique) ainsi que des éléments d’identification uniques (adresse électronique, code postal, etc.). Les coordonnées et autres données figurant sur ces formulaires sont utilisées pour envoyer des informations sur notre entreprise à nos clients. Ces données ne sont pas utilisées à d’autres fins et restent entièrement confidentielles.

Notre service d’achat en ligne (boutique virtuelle) requiert que les détenteurs de cartes fournissent leurs coordonnées (y compris mais sans se limiter au nom, adresse, ville, état ou province le cas échéant, code postal, pays, téléphone et adresse électronique), des informations bancaires (y compris mais sans se limiter au nom, numéro et date d’expiration figurant sur la carte de crédit) et des renseignements sur les commandes. Ces informations sont collectées et utilisées pour procéder au traitement de la transaction, à des fins comptables internes et autres procédures.

Aucune information fournie dans le cadre d’un achat n’est utilisée à d’autres fins que de traiter la demande, l'enregistrer et y répondre à la demande. Ces informations ne sont pas envoyées à des tierces parties ni conservées dans le but d’être diffusées.

Les pages d’achat de Team Management Systems sont sécurisées par PayPal. Tous les achats sur ce site sont traités par PayPal. Pour consulter leur déclaration de confidentialité, cliquez ici.

COMMENT NOUS CONTACTER

Si vous avez des questions sur les informations fournies ici, la politique de ce site ou l’utilisation des marques de commerce de TMS et de ses documents protégés par le droit d’auteur, veuillez nous contacter par courrier électronique.